Vevey, le 26 Août 2024
Ordre du jour
COMMUNE DE VEVEY
Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique, à la Maison du Conseil, le jeudi 5 septembre 2024 à 19h30 - Séance N° 06/2024 . Diffusion de la séance dès 19h10 sur le site internet www.vevey.ch et sur www.vevey.ch/youtube et sur le canal « Citoyenne TV » en numérique via UPC, programme N° 983, nom du service : Regio.
1. Appel
2. Adoption de l'ordre du jour
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2.1
Adoption de l’ordre du jour de la séance du 5 septembre 2024
OJ-CC-5-septembre-2024.pdf (pdf, 192 Kb)
3. Communications du Bureau et correspondance
4. Adoption du procès-verbal
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4.1
Adoption du procès-verbal des séances des 13 et 20 juin 2024
PV04-5_13-20-06-2024.pdf (pdf, 2 Mb)
5. Prestation de serment
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5.1
En remplacement de M. Stéphane Baudin (PLR), démissionnaire
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5.2
En remplacement de M. Laurent Dällenbach (PLR), démissionnaire
6. Elections complémentaires
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6.1
D’un membre suppléant·e à la Commission de gestion, en remplacement de M. Stéphane Baudin (PLR), démissionnaire
7. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
8. Préavis
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8.1
Arrêté communal d’imposition pour l’année 2025 (2024/P25)
p25_2024_Arrete_imposition_2025.pdf (pdf, 380 Kb) -
8.2
Demande d’un crédit d’étude de CHF 1'063'000.— pour l’assainissement énergétique de Charmontey 41-43 et Charmontey 45-47, propriétés du rentier Caisse de dépôt pour l’amortissement de l’impôt communal de Vevey et d’un crédit d’étude de CHF 2'657'000.— pour l’assainissement énergétique de Simplon 14-16, Panorama 17/Clos 9 et Verger 10, propriétés communales (2024/P26)
p26_2024_Demande_credit_CHF1063000_Charmontey41a47_CHF2657000_Simplon14-16_Panorma17_Clos9_Verger10.pdf (pdf, 3 Mb) -
8.3
Demande de trois crédits d’investissement d’un total de CHF 2'095'000.— pour la réfection des réseaux communaux - des canalisations et des routes : CHF 825'000.— pour le projet de la rue du Collège CHF 1'165'000.—, pour le projet de l’avenue Ernest-Biéler CHF 105'000.—, pour le projet de la RC 780 et demande d’adoption, en application de la Loi sur les routes du 10 décembre 1991 (LRou), du projet de piétonnisation de la rue du Collège (2024/P27)
p27_2024_Demande-3-credits_reseaux_communaux_CHF-2-095-000.pdf (pdf, 9 Mb)
9. Rapports
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9.1
Étude sur les structures juridiques envisageables pour le projet d’autonomisation du Musée Jenisch Vevey et demande de crédit de CHF 100'000.—. Réponse à l’interpellation de Madame Sandra Marques (PLR), intitulée « Musée Jenisch, à quand un nouvel élan ? (2024/P22)
exdel22_2024_Etudes_structures_juridiques_autonomisation_MJV_reponse_interpellation_S-Marques.pdf (pdf, 751 Kb) p22_2024_Etudes_structures_juridiques_autonomisation_MJV_reponse_interpellation-Sandra-Marques.pdf (pdf, 544 Kb) r22_2024_Etudes_structures_juridiques_autonomisation_MJV_reponse_interpellation_S-Marques.pdf (pdf, 134 Kb) -
9.2
Demande d’un crédit de CHF 4'993'000.— pour l’étude et l’installation d’un collège provisoire sur la dalle-parking du SIGE et pour la réalisation d’un ascenseur d’accès (2024/P24)
exdel24_2024_CHF-4993000-_Coll-ge-provisoire-SIGE.pdf (pdf, 706 Kb) p24_2024_Demande-credit_CHF-4-993-000_college-privisioire-dale-SIGE.pdf (pdf, 5 Mb) r24_2024_CHF-4993000-_Coll-ge-provisoire-SIGE.pdf (pdf, 331 Kb)
10. Réponses aux interpellations
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10.1
Interpellation de M. Patrick Bertschy (PLR), intitulée « Vevey mange-t-elle du foin … » (2024/RI06)
ri06_2024_Reponse-interpellation_Bertschy-P_Poids-du-foin.pdf (pdf, 1 Mb) -
10.2
Interpellation de M. Jérôme Christen (VL), intitulée « Abattoirs de Clarens : n’abattons pas des filières de produits de proximité ! » (2024/RI07)
ri07_2024_Reponse_Interpellation_Christen-J_Abattoirs_Clarens.pdf (pdf, 508 Kb) -
10.3
Interpellation de Mme Valérie Zonca (Vert·e·s/Interpartis), intitulée « Violences domestiques : l’urgence d’agir » (2024/RI08)
ri08_2024_Reponse_interpellation_Zonca-V-_Violences_domestiques.pdf (pdf, 280 Kb) -
10.4
Interpellation de Mme Marion Houriet (PS), intitulée « Diète postale à marche forcée - Stop ! » (2024/RI09)
ri09_2024_Reponse_interpelaltion_Houriet-M-_Diete_postale.pdf (pdf, 254 Kb)
11. Communications de la Municipalité
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11.1
Période de rénovation de La Cheneau : location de chalets de remplacement aux Mosses (2024/C13)
c13_2024_Periode_renovation_Cheneau_location_chalets_Mosses.pdf (pdf, 182 Kb) -
11.2
Place du Marché – Rejet des recours au projet de réaménagement adopté par le Conseil communal (2024/C14)
c14_2024_A1-Arret-CDAP-AC-2023-0167_08-08-24.pdf (pdf, 13 Mb) c14_2024_A2-Arret-CDAP-AC-2023-0168_08-08-24.pdf (pdf, 13 Mb) c14_2024_Recours_rejetes_Place_du_Marche.pdf (pdf, 181 Kb)
12. Interpellations, motions, postulats, projets de règlement
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12.1
Interpellation de M. Jérôme Christen (VL), intitulée « L’affichage commercial ne devrait-il pas permettre de financer l’affichage communal et associatif ? »
Int_2024-09-05_Christen-J_Affichage_commercial.pdf (pdf, 39 Kb) -
12.2
Interpellation de M. Patrick Bertschy (PLR), intitulée « Et alors elles rapportent combien ces bagnoles !!! »
Int_2024-09-05_BertschyP_Et_alors_elles_rapportent_combien_ces_bagnoles.pdf (pdf, 136 Kb) -
12.3
Postulat de M. Patrick Bertschy (PLR), intitulé « Agir sans attendre pour notre bien…. et pas seulement… »
Postulat_2024-09-05_BertschyP_Agir_sans_attendre_pour_notre_bien.pdf (pdf, 63 Kb)
13. Questions voeux, propositions individuelles
Le président
Philippe Herminjard
La secrétaire
Carole Dind