Documents du Conseil communal

Bienvenue dans la recherche de documents de la Ville de Vevey. Cet outil vous permet de retrouver facilement les documents relatifs au Conseil communal de Vevey. Vous pouvez rechercher par numéro de document si vous le connaissez, rechercher librement dans la description, rechercher un type de document particulier ou encore retrouver les documents d’un même auteur. Vous pouvez combinez toutes ces options avec les divers services concernés afin préciser encore votre recherche…

Attention, les documents du Conseil reçoivent une numérotation du type xx/2009, mais sur le site internet ils sont affichés avec le chiffre de l'année en premier pour permettre un classement correct !

Pour les recherches par numéro dans ce module, il faut donc saisir l'année en premier (par exemple il faut saisir 2009/12 pour rechercher le préavis 12/2009).

Exception : les communications sont enregistrées avec un "c" en plus dans la numérotation ! Ainsi la communication 24 de l'année 2010 est enregistrée avec le numéro 2010/c 24. Pour la recherche d'une communication, il faut donc impérativement saisir en plus ce "c" et l'espace qui le suit (ou alors utiliser un caractère générique comme l'étoile). Une recherche sur le texte 2010/*10 affichera ainsi aussi bien le préavis 2010/10 que le le rapport 2010/10 et la communication 2010/c 10 !  Une recherche sur 2010/10 n'affichera que le préavis et le rapport, alors qu'une recherche sur 2010/c 10 n'affichera que la communication !

Prière de noter que seul fait foi l'original signé déposé au Greffe !