Documents du Conseil communal

02.10.2025
Giuliana De Regibus

Annexe 2025/ri09

Interpellation de Mme Giuliana De Regibus (PS), intitulée « L’apprentissage en question »

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02.10.2025

Préavis 2025/P31

Budget 2026 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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02.10.2025

Préavis 2025/P32

Budget 2026 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les rési-dences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)

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02.10.2025

Préavis 2025/P32

Budget 2026 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les rési-dences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)

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02.10.2025

Préavis 2025/P31

Budget 2026 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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02.10.2025

Préavis 2025/P31

Budget 2026 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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02.10.2025

Préavis 2025/P32

Budget 2026 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les rési-dences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)

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15.09.2025

Communication

OJ-CC-2-octobre-2025.pdf

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15.09.2025

Communication

PV06-04-09-2025_Projet.pdf

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05.09.2025

Communication

PV04_05-12_19-06-2025-ID-7110019.pdf

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04.09.2025
Anna Iamartino

Annexe 2025//RI07

Interpellation de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulée « Prévenir vaut mieux que ... guérir (ou pas) ! »

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04.09.2025
Anna Iamartino

Annexe 2025//RI07

Interpellation de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulée « Prévenir vaut mieux que ... guérir (ou pas) ! »

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04.09.2025

Communication 2025/C11

Lancement officiel des travaux de rénovation du Samaritain

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04.09.2025

Préavis 2025/P30

Demande d’un crédit de réalisation de CHF 1'860'000.—/TTC pour le projet des jeux d’eau du Jardin Doret, de son réaménagement, de la rénovation de la place de jeux et de l’aménagement des pourtours

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04.09.2025

Préavis 2025/P29

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

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04.09.2025

Rapport 2025/P30

Demande d’un crédit de réalisation de CHF 1'860'000.—/TTC pour le projet des jeux d’eau du Jardin Doret, de son réaménagement, de la rénovation de la place de jeux et de l’aménagement des pourtours

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04.09.2025

Rapport 2025/P30

Demande d’un crédit de réalisation de CHF 1'860'000.—/TTC pour le projet des jeux d’eau du Jardin Doret, de son réaménagement, de la rénovation de la place de jeux et de l’aménagement des pourtours

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04.09.2025

Rapport 2025/P29

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

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04.09.2025

Rapport 2025/P29

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

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04.09.2025

Rapport 2025/P30

Demande d’un crédit de réalisation de CHF 1'860'000.—/TTC pour le projet des jeux d’eau du Jardin Doret, de son réaménagement, de la rénovation de la place de jeux et de l’aménagement des pourtours

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04.09.2025

Rapport 2025/P29

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

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04.09.2025

Rapport 2025/P29

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

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04.09.2025
Anna Iamartino

Communication 2025/RI06

Interpellation de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulée « Quai Perdonnet : Magnifique lieu de vie ou vélodrome dangereux ! »

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04.09.2025
Anna Iamartino

Communication 2025/RI06

Interpellation de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulée « Quai Perdonnet : Magnifique lieu de vie ou vélodrome dangereux ! »

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04.09.2025

Communication 2025/C10

Le Novembre des Femmes devient le Novembre de l'Egalité

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04.09.2025

Communication 2025/C12

Création d’un observatoire social, renfort de compétences et co-construction

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25.08.2025

Communication

OJ-CC-4-septembre-2025.pdf

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25.08.2025

Communication

OJ-CC-4-septembre-2025.pdf

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25.08.2025

Interpellation

Int_2025-09-04_De-Regibus-G-_Apprentissage-en-question.pdf

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25.08.2025

Interpellation

Int_2025-09-04_Herminjard-P-_Technologie-embarque_aide-a-la-conduite-auto.pdf

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Interpellation de Mme Giuliana De Regibus (PS), intitulée « L’apprentissage en question »

Budget 2026 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Budget 2026 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les rési-dences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)

Budget 2026 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les rési-dences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)

Budget 2026 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Budget 2026 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Budget 2026 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les rési-dences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)

OJ-CC-2-octobre-2025.pdf

PV06-04-09-2025_Projet.pdf

PV04_05-12_19-06-2025-ID-7110019.pdf

Interpellation de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulée « Prévenir vaut mieux que ... guérir (ou pas) ! »

Interpellation de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulée « Prévenir vaut mieux que ... guérir (ou pas) ! »

Lancement officiel des travaux de rénovation du Samaritain

Demande d’un crédit de réalisation de CHF 1'860'000.—/TTC pour le projet des jeux d’eau du Jardin Doret, de son réaménagement, de la rénovation de la place de jeux et de l’aménagement des pourtours

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

Demande d’un crédit de réalisation de CHF 1'860'000.—/TTC pour le projet des jeux d’eau du Jardin Doret, de son réaménagement, de la rénovation de la place de jeux et de l’aménagement des pourtours

Demande d’un crédit de réalisation de CHF 1'860'000.—/TTC pour le projet des jeux d’eau du Jardin Doret, de son réaménagement, de la rénovation de la place de jeux et de l’aménagement des pourtours

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

Demande d’un crédit de réalisation de CHF 1'860'000.—/TTC pour le projet des jeux d’eau du Jardin Doret, de son réaménagement, de la rénovation de la place de jeux et de l’aménagement des pourtours

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

Arrêté communal d’imposition pour l’année 2026

Interpellation de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulée « Quai Perdonnet : Magnifique lieu de vie ou vélodrome dangereux ! »

Interpellation de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulée « Quai Perdonnet : Magnifique lieu de vie ou vélodrome dangereux ! »

Le Novembre des Femmes devient le Novembre de l'Egalité

Création d’un observatoire social, renfort de compétences et co-construction

OJ-CC-4-septembre-2025.pdf

OJ-CC-4-septembre-2025.pdf

Int_2025-09-04_De-Regibus-G-_Apprentissage-en-question.pdf

Int_2025-09-04_Herminjard-P-_Technologie-embarque_aide-a-la-conduite-auto.pdf