Documents du Conseil communal

28.08.2023

Interpellation

Int_2023-09-07_Bertschy-P-_Pour-qui_pourquoi_par-qui.pdf

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28.08.2023

Interpellation

Int_2023-09-07_Bertschy-P-_Situation-des-places-de-parcs-en-surface.pdf

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28.08.2023

Annexe

Postulat_2023-06-15_Truffer_F_pour_une_vie_exemplaire_en_matiere_dalimentation-durable.pdf

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20.06.2023

Procès-verbal

PV03_11-05-2023.pdf

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15.06.2023

Rapport 2023/P20

Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2023 – 1ère série

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15.06.2023

Préavis 2023/P20

Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2023 – 1ère série

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15.06.2023

Communication 2023/C19

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la ville de CHF 81'000.00 pour financer deux études préliminaires, l’une pour le remplacement du revêtement, l’autre pour le changement du système d’éclairage du terrain de football de Copet 1

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15.06.2023

Communication 2023/C18

Ouverture d’un compte d’attente au bilan de la ville de CHF 150'000.00 en vue du financement des études préliminaires pour le réaménagement de l’espace public du secteur de la gare

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15.06.2023

Communication 2023/C21

Présentation de la méthodologie de mise en œuvre de la stratégie foncière active communale

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15.06.2023

Rapport 2023/P20

Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2023 – 1ère série

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15.06.2023

Rapport 2023/P20

Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2023 – 1ère série

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15.06.2023
Municipalité

Rapport 2023/P19

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus (2023/P19)

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15.06.2023
Municipalité

Préavis 2023/P19

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus

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15.06.2023

Communication 2023/C15

Complément de réponse à l’interpellation de M. Stéphane Molliat « Excès de zèle à l’urbanisme ? », présentation de la brochure « Autorisation de construire, quelle procédure pour quels travaux »

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15.06.2023

Communication 2023/C16

Endettement brut et net – Situation au 31 décembre 2022

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15.06.2023

Communication 2023/C17

Cartoriviera – Mise à disposition d’une vidéo de formation

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15.06.2023

Communication 2023/C15

Complément de réponse à l’interpellation de M. Stéphane Molliat « Excès de zèle à l’urbanisme ? », présentation de la brochure « Autorisation de construire, quelle procédure pour quels travaux »

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15.06.2023
Municipalité

Rapport 2023/P19

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus (2023/P19)

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15.06.2023
Municipalité

Rapport 2023/P19

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus (2023/P19)

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15.06.2023
Municipalité

Extrait des délibérations 2023/P19

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus (2023/P19)

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05.06.2023

Communication

OJ-CC-15-et-22-juin-2023_web.pdf

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02.06.2023

Postulat

Postulat_2023-06-15_Truffer_F_pour_une_vie_exemplaire_en_matiere_dalimentation-durable.pdf

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02.06.2023

Interpellation

Int_2023-06-15_Houriet_M_stop_violences_domestiques.pdf

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02.06.2023

Interpellation

Int_2023-06-15_Herminjard_Ph_La-Municipalite_actuelle-appelee_a_respecter_ancienne.pdf

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11.05.2023

Préavis 2023/P12

Comptes 2022 du Fonds culturel Riviera (FCR)

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11.05.2023

Préavis 2023/P11

Gestion et comptes 2022 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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11.05.2023

Préavis 2023/P14

Comptes communaux de l’exercice 2022

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11.05.2023

Préavis 2023/P14

Comptes communaux de l’exercice 2022

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11.05.2023

Préavis 2023/P16

Demande de crédit cadre de CHF 1'395'000.— pour la rénovation des sous-stations du CAD-Bleu alimentant les bâtiments communaux

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11.05.2023

Préavis 2023/P18

Demande de crédit de CHF 3'095'000.— pour la réfection des réseaux communaux des canalisations et des routes en 2023

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Int_2023-09-07_Bertschy-P-_Pour-qui_pourquoi_par-qui.pdf

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Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2023 – 1ère série

Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2023 – 1ère série

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la ville de CHF 81'000.00 pour financer deux études préliminaires, l’une pour le remplacement du revêtement, l’autre pour le changement du système d’éclairage du terrain de football de Copet 1

Ouverture d’un compte d’attente au bilan de la ville de CHF 150'000.00 en vue du financement des études préliminaires pour le réaménagement de l’espace public du secteur de la gare

Présentation de la méthodologie de mise en œuvre de la stratégie foncière active communale

Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2023 – 1ère série

Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2023 – 1ère série

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus (2023/P19)

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus

Complément de réponse à l’interpellation de M. Stéphane Molliat « Excès de zèle à l’urbanisme ? », présentation de la brochure « Autorisation de construire, quelle procédure pour quels travaux »

Endettement brut et net – Situation au 31 décembre 2022

Cartoriviera – Mise à disposition d’une vidéo de formation

Complément de réponse à l’interpellation de M. Stéphane Molliat « Excès de zèle à l’urbanisme ? », présentation de la brochure « Autorisation de construire, quelle procédure pour quels travaux »

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus (2023/P19)

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus (2023/P19)

Demande d’un crédit de CHF 11'475'000.- pour l’achat d’un terrain à bâtir, rue de Fribourg à Plan-Dessus (2023/P19)

OJ-CC-15-et-22-juin-2023_web.pdf

Postulat_2023-06-15_Truffer_F_pour_une_vie_exemplaire_en_matiere_dalimentation-durable.pdf

Int_2023-06-15_Houriet_M_stop_violences_domestiques.pdf

Int_2023-06-15_Herminjard_Ph_La-Municipalite_actuelle-appelee_a_respecter_ancienne.pdf

Comptes 2022 du Fonds culturel Riviera (FCR)

Gestion et comptes 2022 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Comptes communaux de l’exercice 2022

Comptes communaux de l’exercice 2022

Demande de crédit cadre de CHF 1'395'000.— pour la rénovation des sous-stations du CAD-Bleu alimentant les bâtiments communaux

Demande de crédit de CHF 3'095'000.— pour la réfection des réseaux communaux des canalisations et des routes en 2023