Documents du Conseil communal

08.10.2020

Rapport 2020/P21

BienWenue : des bons d’achat pour soutenir l’économie locale

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28.09.2020

Rapport

r19_2020_Arrete_communal_imposition_2021.pdf

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28.09.2020

Rapport

p19_2020_arrete_communal_imposition_2021.pdf

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28.09.2020

Procès-verbal

PV05-6_03-10-09-2020.pdf

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28.09.2020

Communication

OJ_8_octobre_2020.pdf

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28.09.2020

Communication

OJ_octobre_2020.pdf

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18.09.2020

Procès-verbal

PV04-18-06-2020.pdf

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03.09.2020

Communication 2020/C11

Collège des Crosets – Réfection suite au sinistre du 4 septembre 2017 – Décompte final et proposition d’indemnité de l’Etablissement Cantonal d’Assurance (ECA)

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03.09.2020

Préavis 2020/P19

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2021

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03.09.2020
Jessica Ruedin

Rapport 2020/P18

Adaptation de l’offre en transports publics - Lignes de bus VMCV 202 et 215

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03.09.2020

Annexe 2020/C09

Réponse à l’interpellation interpartis (UDC, PLR, PDC, PS et Mme Danielle Rusterholz) intitulée « Affaire Michel Agnant »

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03.09.2020

Annexe 2020/C13

Réponse à l’interpellation de M. Moïn Danaï « Code P.O.R.T.E. – Porte Ouverte à Risque Technologique Elevé »

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03.09.2020
Jessica Ruedin

Préavis 2020/P18

Adaptation de l’offre en transports publics - Lignes de bus VMCV 202 et 215

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03.09.2020

Préavis 2020/P20

Refonte du Fonds pour l'énergie et le développement durable (FEDD) et nouveaux Règlement et Directive associés

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03.09.2020

Rapport 2020/P20

Refonte du Fonds pour l'énergie et le développement durable (FEDD) et nouveaux Règlement et Directive associés

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03.09.2020

Rapport 2020/P20

Refonte du Fonds pour l'énergie et le développement durable (FEDD) et nouveaux Règlement et Directive associés

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03.09.2020

Communication 2020/C13

Réponse à l’interpellation de M. Moïn Danaï « Code P.O.R.T.E. – Porte Ouverte à Risque Technologique Elevé »

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03.09.2020

Communication 2020/C13

Réponse à l’interpellation de M. Moïn Danaï « Code P.O.R.T.E. – Porte Ouverte à Risque Technologique Elevé »

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03.09.2020

Annexe 2020/C09

Réponse à l’interpellation interpartis (UDC, PLR, PDC, PS et Mme Danielle Rusterholz) intitulée « Affaire Michel Agnant »

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03.09.2020

Annexe 2020/C13

Réponse à l’interpellation de M. Moïn Danaï « Code P.O.R.T.E. – Porte Ouverte à Risque Technologique Elevé »

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03.09.2020

Motion 2020/C09

Réponse à l’interpellation interpartis (UDC, PLR, PDC, PS et Mme Danielle Rusterholz) intitulée « Affaire Michel Agnant »

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03.09.2020
Robert Schneider

Motion 2020/C10

Endettement brut et net – Situation au 31 décembre 2019

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03.09.2020

Communication 2020/C12

RC 780 – Conflits autorisés véhicules/piétons – rallongement du temps du bouton poussoir – situation monitoring

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03.09.2020
Jessica Ruedin

Rapport 2020/P18

Adaptation de l’offre en transports publics - Lignes de bus VMCV 202 et 215

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03.09.2020

Rapport 2020/P19

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2021

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03.09.2020

Rapport 2020/P20

Refonte du Fonds pour l'énergie et le développement durable (FEDD) et nouveaux Règlement et Directive associés

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03.09.2020
Jessica Ruedin

Rapport 2020/P18

Adaptation de l’offre en transports publics - Lignes de bus VMCV 202 et 215

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03.09.2020

Rapport 2020/P19

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2021

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24.08.2020

Communication

OJ_septembre2020.pdf

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18.06.2020

Rapport 2020/P15

« Ecole à la montagne « La Cheneau », Château-d’Oex - Demande de crédit d’étude de CHF 490'000.— pour la transformation du bâtiment »

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BienWenue : des bons d’achat pour soutenir l’économie locale

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PV05-6_03-10-09-2020.pdf

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Collège des Crosets – Réfection suite au sinistre du 4 septembre 2017 – Décompte final et proposition d’indemnité de l’Etablissement Cantonal d’Assurance (ECA)

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2021

Adaptation de l’offre en transports publics - Lignes de bus VMCV 202 et 215

Réponse à l’interpellation interpartis (UDC, PLR, PDC, PS et Mme Danielle Rusterholz) intitulée « Affaire Michel Agnant »

Réponse à l’interpellation de M. Moïn Danaï « Code P.O.R.T.E. – Porte Ouverte à Risque Technologique Elevé »

Adaptation de l’offre en transports publics - Lignes de bus VMCV 202 et 215

Refonte du Fonds pour l'énergie et le développement durable (FEDD) et nouveaux Règlement et Directive associés

Refonte du Fonds pour l'énergie et le développement durable (FEDD) et nouveaux Règlement et Directive associés

Refonte du Fonds pour l'énergie et le développement durable (FEDD) et nouveaux Règlement et Directive associés

Réponse à l’interpellation de M. Moïn Danaï « Code P.O.R.T.E. – Porte Ouverte à Risque Technologique Elevé »

Réponse à l’interpellation de M. Moïn Danaï « Code P.O.R.T.E. – Porte Ouverte à Risque Technologique Elevé »

Réponse à l’interpellation interpartis (UDC, PLR, PDC, PS et Mme Danielle Rusterholz) intitulée « Affaire Michel Agnant »

Réponse à l’interpellation de M. Moïn Danaï « Code P.O.R.T.E. – Porte Ouverte à Risque Technologique Elevé »

Réponse à l’interpellation interpartis (UDC, PLR, PDC, PS et Mme Danielle Rusterholz) intitulée « Affaire Michel Agnant »

Endettement brut et net – Situation au 31 décembre 2019

RC 780 – Conflits autorisés véhicules/piétons – rallongement du temps du bouton poussoir – situation monitoring

Adaptation de l’offre en transports publics - Lignes de bus VMCV 202 et 215

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2021

Refonte du Fonds pour l'énergie et le développement durable (FEDD) et nouveaux Règlement et Directive associés

Adaptation de l’offre en transports publics - Lignes de bus VMCV 202 et 215

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2021

OJ_septembre2020.pdf

« Ecole à la montagne « La Cheneau », Château-d’Oex - Demande de crédit d’étude de CHF 490'000.— pour la transformation du bâtiment »