Documents du Conseil communal

26.09.2019

Communication

OJ_octobre_2019.pdf

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17.09.2019

Procès-verbal

PV04-05-13-27-06-2019.pdf

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17.09.2019

Procès-verbal

PV04-05-13-27-06-2019.pdf

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12.09.2019

Rapport 2019/P21

Règlement pour le Fonds "Angelica Donati"

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12.09.2019

Rapport 2019/P21

Règlement pour le Fonds "Angelica Donati"

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12.09.2019

Rapport 2019/P22

Règlement des bourses d'études ou d'apprentissage pour le Fonds "Fondation de Palézieux"

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12.09.2019

Rapport 2019/P23

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2020

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12.09.2019

Rapport 2019/P23

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2020

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12.09.2019

Rapport 2019/P23

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2020

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12.09.2019

Rapport 2019/P22

Règlement des bourses d'études ou d'apprentissage pour le Fonds "Fondation de Palézieux"

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12.09.2019

Rapport 2019/P21

Règlement pour le Fonds "Angelica Donati"

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12.09.2019
Municipalité

Communication 2019/C20

Endettement brut et net – Situation au 31 décembre 2018

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12.09.2019

Communication 2019/C21

Convention réglant la gestion des déchets et du nettoiement dans le périmètre concédé à la Confrérie, conformément à la convention de concession du domaine public du 10 octobre 2018

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12.09.2019
Marta Perrin

Communication 2019/C25

Correspondance du Conseil d'administration de VMCV SA

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12.09.2019

Communication 2019/C23

Réponse à l’interpellation de Mme Isabel Jerbia « Rouler à vélo ça s’apprend, les règles de circulation aussi ! »

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12.09.2019

Communication 2019/C24

Réponse à l’interpellation de Mme Elodie Lopez « Petits Pois, gros malaise…»

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12.09.2019

Préavis 2019/P23

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2020

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12.09.2019

Communication 2019/C22

Ouverture d’un compte d’attente pour l’étude du remplacement de la passerelle sur la Veveyse « Rue de Fribourg »

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12.09.2019

Préavis 2019/P21

Règlement pour le Fonds "Angelica Donati"

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12.09.2019

Préavis 2019/P22

Règlement des bourses d'études ou d'apprentissage pour le Fonds "Fondation de Palézieux"

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09.09.2019

Communication

OJ_septembre_2019.pdf

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13.06.2019

Rapport (2019/P20)

Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

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13.06.2019

Rapport (2019/P20)

Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

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13.06.2019

Communication (2019/C17)

Fondation Apollo – Libération de la subvention 2019

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13.06.2019

Communication (2019/C19)

Plan directeur des mobilités douces

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13.06.2019

Communication (2019/C18)

Ouverture d'un compte d'attente pour la rénovation du bâtiment du Poids du foin

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13.06.2019
Bastien Schobinger

Rapport (2019/RP18)

Réponses aux postulats de M. Bastien Schobinger intitulé « Entretien des routes, où va-t-on ? » et de M. Antoine Dormond intitulé « Décibels »

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13.06.2019

Préavis (2019/P20)

Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

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13.06.2019

Rapport (2019/P20)

Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

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13.06.2019
Bastien Schobinger

Rapport (2019/RP18)

Réponses aux postulats de M. Bastien Schobinger intitulé « Entretien des routes, où va-t-on ? » et de M. Antoine Dormond intitulé « Décibels »

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Règlement pour le Fonds "Angelica Donati"

Règlement pour le Fonds "Angelica Donati"

Règlement des bourses d'études ou d'apprentissage pour le Fonds "Fondation de Palézieux"

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2020

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2020

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2020

Règlement des bourses d'études ou d'apprentissage pour le Fonds "Fondation de Palézieux"

Règlement pour le Fonds "Angelica Donati"

Endettement brut et net – Situation au 31 décembre 2018

Convention réglant la gestion des déchets et du nettoiement dans le périmètre concédé à la Confrérie, conformément à la convention de concession du domaine public du 10 octobre 2018

Correspondance du Conseil d'administration de VMCV SA

Réponse à l’interpellation de Mme Isabel Jerbia « Rouler à vélo ça s’apprend, les règles de circulation aussi ! »

Réponse à l’interpellation de Mme Elodie Lopez « Petits Pois, gros malaise…»

Arrêté communal d'imposition pour l’année 2020

Ouverture d’un compte d’attente pour l’étude du remplacement de la passerelle sur la Veveyse « Rue de Fribourg »

Règlement pour le Fonds "Angelica Donati"

Règlement des bourses d'études ou d'apprentissage pour le Fonds "Fondation de Palézieux"

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Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

Fondation Apollo – Libération de la subvention 2019

Plan directeur des mobilités douces

Ouverture d'un compte d'attente pour la rénovation du bâtiment du Poids du foin

Réponses aux postulats de M. Bastien Schobinger intitulé « Entretien des routes, où va-t-on ? » et de M. Antoine Dormond intitulé « Décibels »

Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

Réponses aux postulats de M. Bastien Schobinger intitulé « Entretien des routes, où va-t-on ? » et de M. Antoine Dormond intitulé « Décibels »