Documents du Conseil communal

15.11.2018

Préavis

Budget communal pour l'année 2019 (2018/P22)

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15.11.2018

Rapport

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2018, 1e série (2018/P21)

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15.11.2018

Rapport

Prise en considération du postulat de M. Gilles Perfetta "Plus d'espaces publics" (2018/P26)

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15.11.2018

Communication

Réponse à l'interpellation de Mme Caroline Gigon intitulée "Déchets organiques...mais que fait-on ?" (2018/C32)

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15.11.2018

Rapport

Plan directeur du stationnement (2018/P14)

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15.11.2018

Communication

Ouverture d'un compte d'attente avant préavis pour un mandat d'accompagnement en vue du renouvellement du parc véhicules et machines de la ville (2018/C34)

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15.11.2018

Rapport

Initiative populaire communale "Pour la création d'un parking souterrain à la Place du Marché" (2018/P16)

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15.11.2018

Rapport

Plan directeur du stationnement (2018/P14)

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15.11.2018

Rapport

Rapport commun des commissions 2018/14 et 2018/16

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15.11.2018

Rapport

Demande de crédit de Fr. 995'000.-- pour l'entretien du patrimoine communal (2018/P19)

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15.11.2018

Préavis

Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) - Budget 2019 (2018/P23)

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15.11.2018

Préavis

Fonds culturel Riviera (FCR) - Budget 2019 (2018/P24)

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15.11.2018

Préavis

Adoption de la modification de l'article 67 bis du "Règlement communal sur les constructions et du règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions" (2018/P25)

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15.11.2018

Communication

Chiffres de l'impact de la Fête des Vignerons sur le budget communal (2018/C35)

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15.11.2018

Communication

Chiffres de l'impact de la Fête des Vignerons sur le budget communal (2018/C35)

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15.11.2018

Communication

Groupement forestier de la Veveyse - Octroi de cautionnement pour la construction de la halle de stockage de plaquettes forestières à Fenil-sur-Corsier (2018/C33)

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15.11.2018

Rapport

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

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15.11.2018

Rapport

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

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15.11.2018

Rapport

Initiative populaire communale "Pour la création d'un parking souterrain à la Place du Marché" (2018/P16)

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15.11.2018

Rapport

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

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08.11.2018

Communication

OJ_novembre_2018.pdf

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08.11.2018

Communication

OJ_seance_septembre.pdf

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05.11.2018

Procès-verbal

PV07-11-10-2018.pdf

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05.11.2018

Procès-verbal

PV07-11-10-2018.pdf

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11.10.2018

Communication

Réponse à l'interpellation de Mme Fabienne Despot intitulée "Gestion des déchets, côté jardin" (C28/2018)

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11.10.2018

Rapport

Suspension de la rémunération de M. Lionel Girardin, Municipal (2018/P18)

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11.10.2018

Rapport

Suspension de la rémunération de M. Lionel Girardin, Municipal (2018/P18)

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11.10.2018

Rapport

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

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11.10.2018

Rapport

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

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11.10.2018

Rapport

Suspension de la rémunération de M. Lionel Girardin, Municipal (2018/P18)

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Budget communal pour l'année 2019 (2018/P22)

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2018, 1e série (2018/P21)

Prise en considération du postulat de M. Gilles Perfetta "Plus d'espaces publics" (2018/P26)

Réponse à l'interpellation de Mme Caroline Gigon intitulée "Déchets organiques...mais que fait-on ?" (2018/C32)

Plan directeur du stationnement (2018/P14)

Ouverture d'un compte d'attente avant préavis pour un mandat d'accompagnement en vue du renouvellement du parc véhicules et machines de la ville (2018/C34)

Initiative populaire communale "Pour la création d'un parking souterrain à la Place du Marché" (2018/P16)

Plan directeur du stationnement (2018/P14)

Rapport commun des commissions 2018/14 et 2018/16

Demande de crédit de Fr. 995'000.-- pour l'entretien du patrimoine communal (2018/P19)

Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) - Budget 2019 (2018/P23)

Fonds culturel Riviera (FCR) - Budget 2019 (2018/P24)

Adoption de la modification de l'article 67 bis du "Règlement communal sur les constructions et du règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions" (2018/P25)

Chiffres de l'impact de la Fête des Vignerons sur le budget communal (2018/C35)

Chiffres de l'impact de la Fête des Vignerons sur le budget communal (2018/C35)

Groupement forestier de la Veveyse - Octroi de cautionnement pour la construction de la halle de stockage de plaquettes forestières à Fenil-sur-Corsier (2018/C33)

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

Initiative populaire communale "Pour la création d'un parking souterrain à la Place du Marché" (2018/P16)

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

OJ_novembre_2018.pdf

OJ_seance_septembre.pdf

PV07-11-10-2018.pdf

PV07-11-10-2018.pdf

Réponse à l'interpellation de Mme Fabienne Despot intitulée "Gestion des déchets, côté jardin" (C28/2018)

Suspension de la rémunération de M. Lionel Girardin, Municipal (2018/P18)

Suspension de la rémunération de M. Lionel Girardin, Municipal (2018/P18)

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

Projet de règlement communal sur les procédés de réclame

Suspension de la rémunération de M. Lionel Girardin, Municipal (2018/P18)