Documents du Conseil communal

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3885 résultats

15.03.2018
Municipalité

Rapport 2018/P03

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demande de prolongation de délais

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15.03.2018
Municipalité

Rapport 2018/P04

Révision des statuts de l’Association régionale d’action sociale Riviera (ARAS Riviera)

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15.03.2018
Municipalité

Rapport 2018/P04

Révision des statuts de l’Association régionale d’action sociale Riviera (ARAS Riviera)

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15.03.2018
Municipalité

Communication 2018/C13

Gratuité des activités scolaires, Arrêt du Tribunal Fédéral 7.12.17 (2018/C13)La communication sera déposée sur les bancs

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05.03.2018

Communication

OJ_mars_2018.pdf

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05.02.2018

Procès-verbal

PV09-10_07-14-12-2017.pdf

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01.02.2018
Municipalité

Communication 2017/C38

Mise en place d'un outil de suivi et de planification énergétiques territoriaux financé par l'Office fédéral de l’énergie

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01.02.2018

Préavis

Demande de crédit d'ouvrage pour la réfection du collège des Crosets suite au sinistre du 4 septembre 2017

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01.02.2018

Préavis

Prescriptions communales spéciales en lien avec le Règlement sur les conditions d’occupation des logements construits ou rénovés avec l’appui financier des pouvoirs publics (RCOL) du 24 juillet 1991 et avec le Règlement sur les conditions d’occupation des logements à loyers modérés (RCOLLM) du 17 janvier 2007

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01.02.2018
Municipalité

Communication 2018/C01

Ouverture d'un compte d'attente pour la rénovation des Galeries du Rivage

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01.02.2018
Municipalité

Communication 2018/C02

Réunification de la culture veveysanne sous l'égide de M. le Municipal Michel Agnant

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01.02.2018
Municipalité

Communication 2018/C03

Captation et diffusion des séances du conseil communal pour le premier semestre 2018

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18.01.2018

Communication

OJ_fevrier_2018.pdf

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18.12.2017

Procès-verbal

pv08_2017_9_11_2017.pdf

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07.12.2017
Municipalité

Préavis 2017/RP22

Réponse au postulat de M. D’Angelo intitulé « Le mouvement c'est la santé! »

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07.12.2017
Municipalité

Préavis 2017/RP23

Réponse au postulat de M. Jacques Décosterd « UNE gestion des déchets sur la Riviera »

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07.12.2017
Municipalité

Communication 2017/C37

Collège du cycle secondaire à Gilamont - La Municipalité lève les oppositions

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07.12.2017
Municipalité

Communication 2017/C36

Réponse à l’interpellation de M. Caroline Gigon intitulée "Des espaces verts beaux et bons pour la santé !"

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07.12.2017
Municipalité

Communication 2017/C

Mise en place d'un outil de suivi et de planification énergétiques territoriaux financé par l'Office fédéral de l’énergie

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07.12.2017
Municipalité

Communication 2017/C39

Direction des affaires sociales et familiales – nouvelle cheffe de service Direction des finances – nouveau chef de service

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07.12.2017
Municipalité

Communication 2017/C40

Aide humanitaire et en cas de catastrophe – aide aux pays en voie de développement – année 2017

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07.12.2017
Municipalité

Rapport 2017/RP22

Réponse au postulat de M. D’Angelo intitulé « Le mouvement c'est la santé! »

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07.12.2017
Municipalité

Rapport 2017/RP23

Réponse au postulat de M. Jacques Décosterd « UNE gestion des déchets sur la Riviera »

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07.12.2017
Municipalité

Rapport 2017/RP22

Réponse au postulat de M. D’Angelo intitulé « Le mouvement c'est la santé! »

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07.12.2017
Municipalité

Rapport 2017/RP22

Réponse au postulat de M. D’Angelo intitulé « Le mouvement c'est la santé! »

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07.12.2017
Municipalité

Rapport 2017/RP23

Réponse au postulat de M. Jacques Décosterd « UNE gestion des déchets sur la Riviera »

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07.12.2017
Municipalité

Rapport 2017/RP23

Réponse au postulat de M. Jacques Décosterd « UNE gestion des déchets sur la Riviera »

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23.11.2017

Communication

OJ_decembre_2017.pdf

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13.11.2017

Procès-verbal

PV07_05-10-2017.pdf

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09.11.2017
Municipalité

Préavis 2017/P19

Budget du Fonds culturel Riviera

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