Documents du Conseil communal

Filtrer

Date

Réinitialiser

Date

Réinitialiser

3993 résultats

28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P02

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

Documents de la séance Télécharger PDF (71 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P05

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

Documents de la séance Télécharger PDF (106 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/RP06

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

Documents de la séance Télécharger PDF (64 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Extrait des délibérations 2016/P08

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

Documents de la séance Télécharger PDF (84 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P01

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

Documents de la séance Télécharger PDF (137 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P01

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

Documents de la séance Télécharger PDF (58 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P04

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série

Documents de la séance Télécharger PDF (34 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P03

Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds

Documents de la séance Télécharger PDF (591 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Communication 2016/C03

Réponse à l’interpellation de M. Eric Studer intitulée « RIE III, quelles conséquences pour les finances communales? »

Documents de la séance Télécharger PDF (131 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Communication 2016/C05

Ouverture d’un compte d’attente au bilan de la Ville pour financer les études d’aménagement de l’espace accueil et assainissement des installations techniques du Rocking Chair

Documents de la séance Télécharger PDF (364 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Communication 2016/C06

Ouverture d’un compte d’attente pour l’action N° 7 du Plan Général d’Evacuation des Eaux (PGEE) et réfection de la RC 742d – Route de St-Légier, secteur Pomey

Documents de la séance Télécharger PDF (321 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Communication 2016/C07

Dette, intérêts, cautions et garanties – Situation au 31 décembre 2015

Documents de la séance Télécharger PDF (521 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Communication 2016/C08

Reconduction du dispositif "grand froid" pour l'hiver 2015 – 2016

Documents de la séance Télécharger PDF (368 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Interpellation 2016/C04

Réponse à l’interpellation de M. Alain Gonthier intitulée « Encore à propos de la modération de circulation et des nécessaires aménagements de surface »

Documents de la séance Télécharger PDF (124 Ko)

28.01.2016
Stéphane Molliat

Préavis 2016/RP07

Réponse au postulat de M. Stéphane Molliat « De l’opportunité d’acquérir un parking déjà existant »

Documents de la séance Télécharger PDF (387 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Communication 2016/P09

Communication « Campagne Une voix, un choix »

Documents de la séance Télécharger PDF (363 Ko)

28.01.2016
Stéphane Molliat

Postulat 2016/RP07

Réponse au postulat de M. Stéphane Molliat « De l’opportunité d’acquérir un parking déjà existant »

Documents de la séance Télécharger PDF (387 Ko)

28.01.2016
Stéphane Molliat

Postulat 2016/RP07

Réponse au postulat de M. Stéphane Molliat « De l’opportunité d’acquérir un parking déjà existant »

Documents de la séance Télécharger PDF (116 Ko)

28.01.2016
Stéphane Molliat

Extrait des délibérations 2016/RP07

Réponse au postulat de M. Stéphane Molliat « De l’opportunité d’acquérir un parking déjà existant »

Documents de la séance Télécharger PDF (73 Ko)

21.01.2016

Communication

OJ_janvier_2016.pdf

Télécharger PDF (147 Ko)

04.12.2015

Procès-verbal

pv08_2015_5_novembre_2015.pdf

Télécharger PDF (246 Ko)

03.12.2015
Municipalité

Préavis 2015/P31

Demande de crédit de CHF 175'000.- pour l'installation de 8 nouvelles armoires électriques foraines à la Grande Place

Documents de la séance Télécharger PDF (631 Ko)

03.12.2015
Municipalité

Préavis 2015/P32

Demande de crédit de CHF 1'023'000.- pour l'entretien du patrimoine communal

Documents de la séance Télécharger PDF (2 Mo)

03.12.2015
Municipalité

Communication 2015/C28

Réponse à l’interpellation de M. Thierry Assaf intitulée « Centrale de chauffe des Toveyres, la Municipalité ne nous enfume-t-elle pas ? »

Documents de la séance Télécharger PDF (372 Ko)

03.12.2015
Municipalité

Rapport 2015/P31

Demande de crédit de CHF 175'000.- pour l'installation de 8 nouvelles armoires électriques foraines à la Grande Place

Documents de la séance Télécharger PDF (631 Ko)

03.12.2015
Municipalité

Rapport 2015/P31

Demande de crédit de CHF 175'000.- pour l'installation de 8 nouvelles armoires électriques foraines à la Grande Place

Documents de la séance Télécharger PDF (170 Ko)

03.12.2015
Municipalité

Rapport 2015/P32

Demande de crédit de CHF 1'023'000.- pour l'entretien du patrimoine communal

Documents de la séance Télécharger PDF (2 Mo)

03.12.2015
Municipalité

Rapport 2015/P32

Demande de crédit de CHF 1'023'000.- pour l'entretien du patrimoine communal

Documents de la séance Télécharger PDF (693 Ko)

03.12.2015
Municipalité

Rapport 2015/P31

Demande de crédit de CHF 175'000.- pour l'installation de 8 nouvelles armoires électriques foraines à la Grande Place

Documents de la séance Télécharger PDF (77 Ko)

03.12.2015
Municipalité

Rapport 2015/P32

Demande de crédit de CHF 1'023'000.- pour l'entretien du patrimoine communal

Documents de la séance Télécharger PDF (78 Ko)