Documents du Conseil communal

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3993 résultats

03.12.2015
Municipalité

Communication 2015/C36

Aide humanitaire et en cas de catastrophe – Aide aux pays en voie de développement – année 2015

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03.12.2015
Municipalité

Communication 2015/C35

Easyvote - campagne de sensibilisation pour la participation politique des jeunes

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03.12.2015
Municipalité

Communication 2015/C37

Etat de situation sanitaire des arbres, coupe de frênes - forêt des Bosquets, parcelle privée communale n° 363, bosquet des Ruerettes, parcelle privée communale n° 1102

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26.11.2015

Communication

OJ_decembre-2015.pdf

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29.10.2015
Municipalité

Préavis 2015/P26

Budget 2016 du Fonds culturel Riviera

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29.10.2015
Municipalité

Préavis 2015/P27

Budget 2016 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/R30

Prise en considération de la motion de M. Stéphane Molliat «De l’opportunité d’acquérir un parking déjà existant»

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29.10.2015
Municipalité

Préavis 2015/P29

Demande d’un crédit d’ouvrage pour la réalisation de l’aménagement de surface et l’assainissement des collecteurs communaux de la chaussée de la Guinguette

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/R30

Prise en considération de la motion de M. Stéphane Molliat «De l’opportunité d’acquérir un parking déjà existant»

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29.10.2015
Municipalité

Préavis 2015/P28

Budget communal pour l’année 2016

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P26

Budget 2016 du Fonds culturel Riviera

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P26

Budget 2016 du Fonds culturel Riviera

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P27

Budget 2016 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P27

Budget 2016 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P28

Budget communal pour l’année 2016

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P29

Demande d’un crédit d’ouvrage pour la réalisation de l’aménagement de surface et l’assainissement des collecteurs communaux de la chaussée de la Guinguette

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P29

Demande d’un crédit d’ouvrage pour la réalisation de l’aménagement de surface et l’assainissement des collecteurs communaux de la chaussée de la Guinguette

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P28

Budget communal pour l’année 2016

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P28

Budget communal pour l’année 2016

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P26

Budget 2016 du Fonds culturel Riviera

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P27

Budget 2016 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P28

Budget communal pour l’année 2016

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/R30

Prise en considération de la motion de M. Stéphane Molliat «De l’opportunité d’acquérir un parking déjà existant»

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P29

Demande d’un crédit d’ouvrage pour la réalisation de l’aménagement de surface et l’assainissement des collecteurs communaux de la chaussée de la Guinguette

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29.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P28

Budget communal pour l’année 2016

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C28

Réponse à l’interpellation de M. Thierry Assaf intitulée « Centrale de chauffe des Toveyres, la Municipalité ne nous enfume-t-elle pas ? »

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C30

Ouverture d’un compte d’attente concernant les études de la reconstruction de l’Observatoire des Ruerettes

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C31

Ouverture d’un compte d’attente au bilan de la Ville pour financer les études de la reconstruction de l’ancien Pavillon Doret

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C32

Ouverture de 3 comptes d’attente concernant l’aménagement du quai de Copet et passerelle sur la Veveyse, l’adaptation de l’avenue des Crosets et la rénovation du terrain de football synthétique de Copet 2

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C34

Communication relative à l’étude de fusion(s) et / ou gouvernance régionale

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